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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE
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CALIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALIANCE
CALIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3481474
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2027
CALIANCE de CALIANCE

Présentation de la marque CALIANCE

Déposée le 14 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 824 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 12 31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIANCE arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

CALIANCE a également déposé les autres marques suivantes : Caliance , Nutriplan , Atout-marge , PROTECT'EAU , Opti-marge , Défi-marge


CALIANCE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France - SIREN 818824963


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466020 - Publication au BOPI 2007-12-26

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 8 février 2017 - Transmission totale de propriété n°703754 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-08

Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639941 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, tourbes (engrais), terres pour les plantes.

Fongicides, herbicides, parasiticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Tracteurs, remorques pour tracteurs, attelages de remorques pour tracteur.

Semences (graines), produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, plantes, céréales en grains non travaillés, plants, fourrages.

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises), services de vente au détail de céréales, de produits chimiques pour l'agriculture, d'engrais, de produits phytosanitaires, de semences, de matériels et instruments agricoles.

Services de recherche en agronomie, informations en matière d'agronomie.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, information en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériels et instruments agricoles.